Recherche Brevet/Marque/Modèle

Quel que soit le module (Brevet, Marque ou Modèle), il est possible de faire une sélection par Référence Client, Référence Cabinet, Nom du Client.

• Dans le module Brevet, il est également possible de sélectionner un brevet particulier en indiquant, dans le champ « Numéro de Brevet », indifféremment le n° de dépôt, de publication ou de délivrance du brevet ou de la demande de brevet. Le résultat obtenu correspond alors à la famille de demandes de brevet/brevets à laquelle appartient le numéro ayant servi de base à l’interrogation.
• Dans le module Marque, il est également possible de sélectionner une marque particulière en indiquant, dans le champ « Marque », le nom de la marque. Le résultat obtenu correspond alors à la liste des marques correspondant au nom ayant servi à l’interrogation.
• Dans le module Modèle, il est également possible d’interroger en indiquant, dans le champ « Numéro de Modèle »,le n° de dépôt d’un modèle. Le résultat obtenu correspond alors à la famille de modèles à laquelle appartient le numéro ayant servi de base à l’interrogation.

A noter : dans chacun des modules Brevet/Marque/Modèle, lorsqu’aucun champ n’est renseigné hormis le nom du client, le résultat de la recherche correspond alors à l’ensemble du portefeuille Brevet, Marque ou Modèle pour ce client.